Quels sont les pulvérisateurs concernés ?

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Pulvérisateurs soumis au contrôle depuis le 1er janvier 2009
  • Pulvérisateurs à rampe : les pulvérisateurs automoteurs, portés ou traînés par un véhicule terrestre motorisé (tracteur, quad, pick-up), qui distribuent les liquides au moyen d’une rampe horizontale constituée d’un ensemble de buses régulièrement espacées pour une largeur de travail supérieure à 3 m. Ils peuvent être pourvus d’une assistance d’air.
  • Pulvérisateurs pour arbres et arbustes : les pulvérisateurs automoteurs portés ou traînés par un véhicule terrestre motorisé (tracteur, quad, pick-up), non munis de rampe horizontale et distribuant les liquides sur un plan vertical. Ils peuvent être pourvus d’une assistance d’air.
Pulvérisateurs soumis au contrôle depuis le 21 juin 2016
  • Pulvérisateurs à rampe et similaire : pulvérisateurs automoteurs ou portés ou traînés par un véhicule terrestre motorisé, qui distribuent les liquides sur un plan horizontal au moyen d’une ou de plusieurs sections de rampe(s), chacune étant équipée d'une ou plusieurs buses, régulièrement espacées. Les applications peuvent être dirigées sur la totalité de la surface ciblée ou localisées uniquement sur certaines zones. (Cette catégorie intègre les rampes inférieures à 3m, les rampes de désherbage (arboricole, viticole, espace vert, etc), les rampes de traitement localisé).
  • Pulvérisateurs combinés : tous les pulvérisateurs installés en totalité ou partiellement sur une autre machine non motrice et distribuant les liquides ou au moyen de buses. (Cette catégorie intègre les pulvérisateurs sur semoir, sur planteuse, les désherbineuses, et tout autre pulvérisateur associé à une autre machine).
  • Pulvérisateurs fixes ou semi-mobiles : les pulvérisateurs constitués d'un sous-ensemble cuve/pompe généralement immobile durant l'application et d'une unité d'application le plus souvent non solidaire de ce sous ensemble. Cette unité peut être mobile ou non, et alimentée par une ou plusieurs sorties de liquides. (Cette catégorie intègre tous les pulvérisateurs fixes et semi-mobiles: Cuve+lance, semi-mobile avec chariot à rampe horizontale (extérieur ou sous serre), semi-mobile à rampe verticale (extérieur ou sous serre), appareil de traitement de semences, appareil de traitement post récolte, etc.)
Sont exclus :
  • Les pulvérisateurs à dos et les matériels appliquant des produits phytopharmaceutiques sur des semences, en unités industrielles, conformément au respect des règles des arrêtés 13 juillet 2009 et du 17 juillet 2014.

 

(Source : Crodip)